CCN : Convention Collective Nationale (accès public)

Fiche A-0 : Application d'une Convention ou d'un Accord Collectif dans l'Entreprise (avril 2011)  (102 ko)

Emplois saisonniers - filière plongée loisir (accès public)

Accord bilatéral SMPS-CGT du 26 Juin 2009 - Saisonniers 3 à 8 mois  (298 ko)

Accord bilatéral SMPS-CGT du 26 Juin 2009 - Avenant n°1 du 15 janvier 2010  (572 ko)

Accord bilatéral SMPS-CGT du 26 Juin 2009 : Avenant n°2 du 1 avril 2010  (670 ko)

Emplois CDD - filière plongée loisir (accès public)

Accord bilatéral SMPS-CGT du 1 Avril 2010 - CDD de 15 jours à 3 mois  (886 ko)

Emplois Classifications Salaires - filière plongée loisir (accès public)

Accord bilatéral SMPS-CGT - 15 janvier 2010  (768 ko)

Comptes-rendus de réunions avec le SMPS-CGT (accès public)

Infos sociales SMPS-CGT n°03-2010 : Rencontre bilatérale du 2 mars 2010  (263 ko)

Infos sociales SMPS-CGT n°02-2010 : Rencontre bilatérale du 2 février 2010  (869 ko)

Infos sociales SMPS-CGT n°01-2010 : Rencontre bilatérale du 15 janvier 2010  (255 ko)

Infos sociales SMPS-CGT n°03-2009 : Rencontre bilatérale du 18 septembre 2009  (891 ko)

Infos sociales SMPS-CGT n°02-2009 : Rencontre bilatérale du 23 juin 2009  (918 ko)

Infos sociales SMPS-CGT n°01-2009 : Rencontre bilatérale du 23 avril 2009  (178 ko)