Paracommercialisme et Travail dissimulé

Agence du Tourisme de la Corse au sujet du référencement des associations (novembre 2008)  (155 ko)

De qui se moque le monde sportif institutionnel ? (Dossier SNELM octobre 2008)  (3 282 ko)

Droit du Travail et liberté d'Entreprise (octobre 2007)  (120 ko)

DGI : Instruction fiscale pour les associations (décembre 2006)  (219 ko)

Les dossiers de synthèse sur le paracommercialisme et le travail dissimulé sont disponibles dans l'espace Adhérents .

Comptes-rendus de réunions du Conseil Syndical

Les comptes-rendus sont téléchargeables dans l'espace Adhérents .

Formations en Apprentissage

Préfet PACA Apprentissage : contradiction entre le code du sport et le code du travail  (102 ko)

CREPS PACA Apprentissage : contradiction entre le code du sport et le code du travail  (106 ko)

Nos derniers courriers

Lettre ouverte SNEPL à CPC du 28 juin 2011 (juin 2011)  (184 ko)

Courrier à l'ANEL, aux Maires - Plongeurs CMAS (Octobre 2010)  (210 ko)

Courrier à B. Jarige, Direction des Sports - Interprétation N3 (Septembre 2010)  (196 ko)

Courrier à C. Sagnac, Direction des Sports - Moniteurs CMAS (Septembre 2010)  (208 ko)

Courrier à V. Sevaistre, Direction des Sports (Juin 2010)  (257 ko)

Propositions SNEPL sur la Rénovation de la Filière Professionnelle - Annexes au courrier à V. Sevaistre (Juin 2010)  (114 ko)

Courrier à M. le Président de la RF (juin 2010)  (229 ko)

Courrier à la Commission Fédérale d'Activités Plongée FSGT (mai 2010)  (263 ko)

Liste de Diffusion du courrier à la Commission Fédérale d'Activités Plongée FSGT (mai 2010)  (158 ko)

Courrier Ministre de la Santé et des Sports (avril 2010)  (265 ko)

Les TPE et la Norme NF / EN 14467 (avril 2010)  (214 ko)

Courrier entreprises de plongée (février 2010)  (243 ko)

Pour l'applicabilité des Normes CEN / ISO sur le territoire Français (Décembre 2009)  (338 ko)

Détaxe carburant (Octobre 2008)  (98 ko)

Statuts et Règlement Intérieur

Statuts du SNEPL (v2 du 14 janvier 2008)  (207 ko)

Règlement Intérieur du SNEPL (v1 du 14 janvier 2008)  (264 ko)

Publications

Rapport Poisson sur la négociation collective et les branches professionnelles (avril 2009)  (4 297 ko)

Rapport Jean Bertsch sur la réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation (mai 2008)  (1 506 ko)

Sommaire de l'Etude Socio-Economique relative à la Plongée Subaquatique de Loisir (décembre 2005)  (86 ko)

Etude Socio-Economique relative à la Plongée Subaquatique de Loisir (décembre 2005)  (769 ko)